Mentions légales
Mentions légales de Bonavi.fr
Mentions conformes au § 5 de la loi allemande sur les télémédias (TMG) :
Le site www.bonavi.de est édité par :
The Happy Baby Company GmbH
Heinrich-Heine-Straße 15
10179 Berlin
Allemagne
Représenté par : M. Niklas Ott et M. Markus Ott
Contact :
Web : www.bonavi.fr
E-mail : support@bonavi.fr
Tél. : 01 76 41 09 10 (Ce numéro de téléphone est fourni à des fins juridiques uniquement. Pour toute demande de contact, veuillez envoyer un courriel à support@bonavi.fr)
Directeurs généraux : Niklas Ott, Markus Ott
Immatriculation au registre : Immatriculation au registre du commerce
Numéro d’immatriculation au registre du commerce : Tribunal de première instance de Charlottenburg, numéro HRB (extrait du registre de commerce) 181423 B
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 86 841553530
Responsable du contenu propre de The Happy Baby Company GmbH selon le § 55 du traité allemand sur la radiodiffusion (RStV) : Niklas Ott, Markus Ott
Clause de non-responsabilité :
En cas de renvois directs ou indirects à des sites tiers (« hyperliens ») ne relevant pas du domaine de responsabilité de l’auteur, sa responsabilité ne peut être engagée que dans le cas où l’auteur a connaissance des contenus et qu’il lui serait techniquement possible et raisonnable d’empêcher l’utilisation de contenus illégaux. L’auteur déclare expressément qu’aucun contenu illégal n’a été constaté sur les pages accessibles depuis un lien au moment de la création des liens. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future, le contenu ou la paternité des pages accessibles depuis un lien/référencées. C’est pourquoi il décline expressément par la présente toute responsabilité pour l’intégralité du contenu de l’ensemble des pages accessibles depuis un lien/référencées ayant été modifiés après la mise en place du lien. Cette déclaration s’applique à tous les liens et renvois placés dans notre propre offre en ligne, aux contributions de personnes tierces dans des livres d’or, forums de discussion, répertoires de liens et listes de diffusion mis en place par l’auteur, ainsi qu’à toutes les autres formes de bases de données dont le contenu peut être accessible en écriture externe. Le fournisseur de la page vers laquelle le lien renvoie est seul responsable en cas de contenus illégaux, incorrects ou incomplets, et notamment en cas de dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations présentées sous cette forme. La responsabilité de la personne renvoyant simplement à la publication concernée à l’aide de liens n’est pas engagée.
Droit d’auteur et droit des marques :
L’auteur s’efforce de respecter les droits d’auteur des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés dans toutes les publications, d’utiliser des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes créés par lui-même ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits. Toutes les marques et marques déposées mentionnées dans notre offre en ligne et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs. La simple mention d’une marque ne signifie pas que celle-ci n’est pas protégée par les droits de tiers ! Les droits d’auteur pour les objets publiés et créés par l’auteur lui-même restent la propriété exclusive de l’auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est pas autorisée sans l’accord exprès de l’auteur.
Remarque importante relatives aux sites baby-wagen.shop et baby-wagen.store :
Des fraudeurs semblent promouvoir leurs sites en utilisant nos images ainsi que nos coordonnées. Ces sites ne sont *PAS* exploités par notre entreprise, et The Happy Baby Company GmbH n’a aucun lien avec les gérants des pages indiquées ci-dessus. Une plainte a déjà été déposée contre le gérant du site.
Nous vous déconseillons donc fortement de passer commande ou de fournir des données personnelles sur les sites indiquées ci-dessus.
Informations légales :
Règlement en ligne des litiges conformément à l’article 14, paragraphe 1 de l’arrêté ODR : La Commission européenne met à disposition des consommateurs une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL). Cette plateforme sert de point de contact pour les consommateurs et est destinée à régler à l’amiable les litiges liés aux commandes en ligne. La plateforme de RLL est accessible via le lien externe suivant : http://ec.europa.eu/consumers/odr
Nous ne sommes ni tenus, ni disposés à participer à une procédure de règlement des litiges devant un service de médiation pour le consommateur.
Crédits photos :
Photos produits : Sytiq Produktfotografie
Photos “mood” : Scarlett Werth // Christoph Leib // Markus Braumann
Les images de ce site Internet sont soumises à la protection des droits d’auteur et autres dispositions protectrices. Toute forme d’utilisation nécessite l’accord préalable du propriétaire respectif.
Pixabay.com – photos libres de droits :
©kmicican, ©stux, ©Unsplash, ©maxknoxvill, ©Activedia, ©succo, ©21150, ©neslinglibrary, ©Agnali, ©Prawny, ©Tammydz, ©Bergadder, ©Pezibear, ©MirelaSchenk, ©Quentin088, ©tshirtevolution, ©kaz, ©Kallemaurola, ©pavelkraus, ©Prawny, ©Unsplash, ©d97jro, ©5SpecialMinutes, ©PandaBearPhotographyWales, ©Alexas_Fotos, ©Didgeman, ©Jill_J_Jenkins, ©Jan-Mallander, ©Antranias, ©PIX1861, ©tookapic, ©Matlachu, ©skeeze, ©kimminjung, ©FraKr, ©lmain, ©Ben_Kerckx, ©Pexels, ©Graka, ©esudroff, ©Virvoreanu-Laurentiu, ©sathyatripod, ©Alexas_Fotos, ©dassel, ©PublicDomainPictures, ©JuliaFiedler, ©amacchio, ©Basti93, ©Niky_filipova
